|
Mentions légales
Protection des données personnelles
En utilisant ce site et les informations qui y sont contenues, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepté les mentions légales qui suivent.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
--------------------------------------------------------------------------------
Avertissement
L’objet de ce site est de fournir des informations générales sur l'Agence Leycodal/BND Commodities
L'Agence Leycodal/BND Commodities ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l'Agence Leycodal/BND Commodities décline toute responsabilité:
Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
Pour tous dommages résultant d’une instruction d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les informations diffusées sur ce site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de l'Agence Leycodal/BND Commodities
--------------------------------------------------------------------------------
Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'Agence Leycodal/BND Commodities est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l'Agence Leycodal/BND Commodities.
La dénomination ,Agence Leycodal/BND Commodities le logo de l'Agence Leycodal/BND Commodities, ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par l'Agence Leycodal/BND Commodities. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de l'Agence Leycodal/BND Commodities est susceptible d’en constituer la contrefaçon.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de l'Agence Leycodal/BND Commodities ou de tiers ayant autorisé limitativement l'Agence Leycodal/BND Commoditiesà les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l'Agence Leycodal/BND Commoditiesest strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
--------------------------------------------------------------------------------
UTILISATEURS INTERNATIONAUX, LOI APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPETENTS
Ce site, ainsi que les informations qu’il contient, sont réputés être délivrés en France. Vous reconnaissez que la loi régissant ces mentions légales, ou régissant votre connexion à ce site, est bien la loi Francaise quelles que soient les règles conflit de lois applicables. En outre, vous reconnaissez que tout litige relatif aux mentions légales de ce site ou à son utilisation, sera soumit, exclusivement et à l’exclusion de toute autre juridiction à travers le monde, aux tribunaux compétents de Pau, France, Département des Pyrénées Atlantiques.
--------------------------------------------------------------------------------
Edition
Editeur :
l'Agence Leycodal/BND Commodities
33 rue de la Soule
64130 Chéraute France
Tél. : +33 559 281 225
Directeur de la publication : BN DALGALARRONDO
Conception :
Agence leycodal/BND Commodities
33 rue de la Soule
64130 Chéraute – France
Tél. : +33 559 281 225
Hébergeur : 3T Network
Pza. Jesús de la Paz, 1
E-11009 CADIZ
ESPAÑA
Tel. 956283282 - 956124074
|
